Mentions légales

Éditeur du site

Le Thuileur Écossais est un site personnel, tenu à titre privé et bénévole. Il ne vend rien, n’accueille aucune publicité, ne perçoit aucune rémunération sous quelque forme que ce soit, et n’est l’organe d’aucune obédience, juridiction ou association.

Directeur de la publication

Athanase Cléron de Sélène

Adresse du site

https://thuileur.fr/

Contact

webmestre@thuileur.fr

L’éditeur agissant à titre non professionnel, l’article 1-1, II de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique l’autorise à ne rendre publiques que les informations de son hébergeur, à la condition que celui-ci détienne ses éléments d’identification. Son identité complète est donc détenue par l’hébergeur, qui la tient à la disposition de l’autorité judiciaire.

Hébergeur

Les serveurs et les sauvegardes sont situés en Suisse. Le pays bénéficie d’une décision d’adéquation de la Commission européenne, ce qui place cet hébergement au même niveau de protection qu’un hébergement dans l’Union.

Données personnelles

Le fonctionnement technique de ce site conserve quatre traces, et quatre seulement. Aucune n’est transmise à un service tiers de mesure, d’audience, de publicité ou de profilage ; aucune n’est recoupée d’un site à l’autre ; aucune ne sert à la publicité ; aucune n’est vendue ni cédée. Le site n’emploie ni traceur publicitaire, ni service de mesure extérieur, et sa mesure d’audience ne quitte jamais son propre serveur : c’est pourquoi aucun bandeau n’y demande de consentement.

Deux précisions d’honnêteté, que rien n’oblige à donner. L’hébergeur reçoit nécessairement, comme tout hébergeur, les requêtes qui parviennent au site. Et les correspondances que vous adressez volontairement au webmestre, par le formulaire de demande de renouvellement ou par courriel, sont traitées séparément dans sa messagerie, le temps de répondre à la demande reçue. Ni l’une ni l’autre ne relève des quatre traces énumérées ci-dessous, qui sont celles que le site lui-même enregistre.

Mesure de fréquentation

Sans nom, sans compte et sans adresse réseau, mais non anonyme au sens strict : page consultée et rubrique, appareil, système, navigateur, provenance, langue, temps de lecture, pays et ville, degré d’accès du visiteur, et un jeton de séance qui relie entre elles les pages d’une même visite. Ce jeton est renouvelé à chaque visite et ne permet pas de reconnaître un visiteur d’une fois sur l’autre. Le pays et la ville sont établis sur ce serveur même, par comparaison avec une table de sa propre base : aucun service extérieur n’est interrogé, l’adresse réseau n’est pas conservée, et seul son résultat l’est. La ville n’est qu’indicative, une connexion par téléphone se rattachant souvent au relais de l’opérateur plutôt qu’à la commune où l’on se trouve. Le détail est effacé au bout de quatre-vingt-dix jours ; seuls demeurent des totaux mensuels, qui ne désignent personne et permettent de comparer une année à la suivante. Finalité unique : voir ce qui est lu, et ce qui est cherché sans être trouvé, afin d’améliorer le site.

Journal des connexions

Nominatif : date, heure, adresse réseau et navigateur, pour les seuls visiteurs disposant d’identifiants personnels. Les dix dernières connexions de chaque personne sont conservées, les plus anciennes s’effaçant d’elles-mêmes à chaque nouvelle entrée. Finalité unique : la sécurité de l’accès.

Registre des demandes refusées

Date, adresse réseau, navigateur et adresse demandée, lors des seules réponses 403 et 404. Trente jours au plus. Finalité unique : la sécurité informatique.

Comptes d’accès

Identifiant, empreinte irréversible du mot de passe et degré d’accès des visiteurs admis, et, lorsqu’elle est connue, leur adresse de courriel, qui ne sert qu’aux messages du webmestre au sujet du compte et au renouvellement du mot de passe ; chacun la voit, la corrige ou l’efface depuis sa page « Mon compte ». Le mot de passe lui-même n’est jamais conservé : il n’en demeure qu’une empreinte calculée par une fonction de hachage lente et salée, dont nul ne peut revenir au mot de passe d’origine, pas même l’éditeur. Conservés le temps de l’accès, effacés à sa clôture.

Le responsable de ces traitements est le directeur de la publication. Ils reposent sur l’intérêt légitime de l’éditeur à assurer la sécurité de son site et à en connaître l’usage, au sens de l’article 6.1.f du règlement européen sur la protection des données. La mesure de fréquentation est conçue pour satisfaire aux conditions de l’exemption de consentement admise par la CNIL pour les mesures d’audience : finalité exclusivement statistique et pour le seul compte de l’éditeur, absence de recoupement avec d’autres traitements, absence de suivi d’un site à l’autre, et résultats réduits à des statistiques.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition. Il s’exerce à l’adresse webmestre@thuileur.fr, et il sera répondu dans le délai d’un mois. Vous pouvez également saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, ou par son site https://www.cnil.fr/.

Une précision d’honnêteté, que rien n’oblige à donner : l’adresse réseau enregistrée est celle que déclare la connexion, et elle peut être maquillée par qui sait le faire. Ces registres servent à observer la vie ordinaire du site, non à désigner quiconque.

Propriété intellectuelle

Le Thuileur Écossais cite des textes rituels et réglementaires émanant du Suprême Conseil de France et de la Grande Loge de France. Ces textes demeurent la propriété de leurs auteurs et détenteurs de droits ; leur reproduction ici ne vaut ni cession, ni revendication, ni caution officielle. Le site n’est reconnu par aucune de ces institutions et n’engage qu’une démarche personnelle.

Cette reproduction est faite à des fins d’étude et de mémoire, sans aucun but lucratif, au bénéfice d’un public restreint et vérifié : chaque lecteur ne consulte que les degrés auxquels sa qualité l’autorise. Le site ne se veut ni un ouvrage de divulgation, ni un instrument de curiosité.

Ces circonstances disent l’esprit dans lequel ce travail est conduit ; elles ne tiennent pas lieu d’autorisation. Le droit d’auteur ne déduit aucune permission de l’absence de profit, de la finalité d’étude, ni du caractère restreint du public. L’éditeur s’emploie à n’y faire figurer que des textes tombés dans le domaine public, des œuvres dont la reproduction a été autorisée, ou des citations justifiées par le caractère critique ou pédagogique de l’ouvrage ; il retire sans délai tout document qui lui serait signalé comme excédant ce cadre.

Toute autorité de la Juridiction ou de l’Obédience qui estimerait qu’un contenu excède ce cadre est invitée à le signaler à l’adresse webmestre@thuileur.fr.

Les textes de présentation, les illustrations, les planches et la mise en forme propres au site sont, quant à eux, l’œuvre de son éditeur. Leur reprise, même partielle, suppose son accord.